Le comité d’éthique de l’Inserm (CEI) anime la réflexion sur les questions éthiques soulevées par la recherche scientifique médicale et la recherche en santé effectuée au sein de l’Inserm et de ses partenaires.
Trois phrases de Paul Ricœur guident la réflexion du comité :
- « Ma liberté, ta liberté, la règle » : il s’agit d’examiner comment la liberté de chacun peut s’articuler à partir de règles communes.
- « L’on entre véritablement en éthique quand, à l’affirmation par soi de sa liberté, s’ajoute la volonté que la liberté de l’autre soit » : il s’agit ici d’un principe émancipateur de la science dans une démarche inclusive.
- « La visée de la vie bonne, avec et pour les autres, dans des institutions justes » : il s’agit du principe de mettre le travail des scientifiques au service de la société.
Hervé Chneiweiss, président
Le comité d’éthique de l’Inserm (CEI)
Le comité d’éthique de l’Inserm traite des questions pratiques d’éthique qui se posent aux scientifiques de l’Inserm dans leur exercice, et effectue un travail d’anticipation sur les questions éthiques associées à la recherche biomédicale. Il comprend une vingtaine de membres nommés pour trois ans. De plus, huit personnalités invitées permanentes, représentant essentiellement les autres structures Inserm ayant directement un lien avec l’éthique et l’intégrité, participent activement aux missions et travaux du comité. Le comité s’organise en groupes de réflexion, dont les thématiques évoluent en fonction des questions éthiques émergentes.
Les principales missions du CEI :
- Conduire la réflexion sur les aspects éthiques associés aux pratiques de la recherche
- Sensibiliser les personnels de la recherche concernant l’importance de l’éthique
- Formuler des recommandations sur les règles relatives à l’éthique et à la déontologie de la recherche en lien avec la responsabilité institutionnelle et sociétale du scientifique
- Favoriser la réflexion sur des sujets d’éthique tant par les partenaires de l’Inserm que par le public à travers l’organisation d’évènements
- Susciter et organiser les débats publics sur les questions éthiques dans les domaines émergents de l’innovation biomédicale.
Contact : comite-ethique@inserm.fr
Saisine du comité d’éthique de l’Inserm
La comité d’éthique peut :
- Etre saisi :
- Par tout personnel de l’Inserm
- Par la direction générale de l’Inserm
- Par les instances scientifiques de l’Inserm
- Par une autre structure de l’Inserm
- S’autosaisir
Comment saisir le comité d’éthique :
- Adresser une lettre de saisine au Président du Comité d’éthique, exposant précisément le contexte et les objectifs de la saisine. Contact : comite-ethique@inserm.fr
- Le comité apportera une réponse à cette demande.
- En cas d’accord du comité, un groupe de travail sera mis en place pour mener une réflexion et produire une Note écrite dans les meilleurs délais.
Actualités
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Travaux et réalisations du comité d’éthique de l’Inserm
Notes et communiqués
Suite à des saisines ou en rapport à des sujets d’actualité, le comité produit des analyses sous forme de notes et des communiqués, qui peuvent être conjoints avec d’autres instances éthiques. Ces notes sont ouvertes aux réactions et contributions.
Notes des groupes de travail
En fonction de l’avancement de leurs travaux, les groupes de travail produisent des notes qui peuvent être des documents d’étape. Ces notes sont également ouvertes aux commentaires et suggestions.
Lettres d’informations
Deux fois par an le comité publie une lettre d’information pour traiter de questions éthiques dans le domaine biomédical et informer des actualités de l’instance et de ses membres.
Séminaires
Le comité organise une Journée annuelle d’information, de réflexion et d’échanges, véritable temps fort de la vie du comité : la matinée est consacrée à une thématique soulevée par la recherche conduite à l’Inserm, l’après-midi aux travaux des groupes de réflexion.
Vous souhaitez proposer un thème pour la Journée annuelle du comité : contact : comite-ethique@inserm.fr. Les événements organisés par le comité sont en général enregistrés, ce qui en permet l’accès au plus grand nombre.
Une dynamique partenariale
Le comité s’inscrit constamment dans une démarche partenariale avec d’autres instances ayant trait à l’éthique.
- En menant une réflexion sur les enjeux et conditions des déclarations de lien d’intérêt, sur laquelle le comité a déjà produit une note en 2014 : Gestion des déclarations de liens d’intérêts et des conflits d’intérêts
- Le Groupe Thématique Neuro-technologies et Education, créé en 2022, est conjoint avec le COMETS CNRS : il a pour objet les enjeux éthiques et
sociétaux portés par l’emploi des neuro-technologies dans l’éducation - Avec l’Espace éthique Région Ile-de-France, partenaire notamment des Journées annuelles du comité
- Dans les Rencontres des Comités d’éthique institutionnels, sous l’égide du Comité Consultatif National d’Ethique, auxquelles le comité contribue activement
A l’international, recherche en éthique et gouvernance mondiale des questions éthiques
Le comité est à l’initiative ou contribue à des actions de portée internationale, dans des domaines incluant l’édition du génome, la médecine génomique, la protection des volontaires sains et l’éthique des organoïdes.
